Ce regain d'intérêt pour l'éthique résulte des progrès significatifs qui ont été réalisés dans les domaines technique, scientifique, social et politique, ainsi que des nouvelles possibilités de développement qui s'ouvrent à nous. Ces progrès apportent des bénéfices à l'humanité, mais soulèvent en même temps des dilemmes d'ordre moral dans la mesure où ils peuvent porter atteinte à la dignité des personnes, déshumaniser les relations humaines, encourager les inégalités, altérer l'équilibre des écosystèmes.

1.2 La bioéthique au sein de l'Ordre

La bioéthique, dont l'importance ne cesse de s'accroître, étudie, par une approche interdisciplinaire, l'éthique de la vie.

L'Ordre hospitalier de saint Jean de Dieu est particulièrement engagé dans le domaine de la bioéthique. Dès lors, il est en mesure d'analyser et d'étudier les dilemmes éthiques qui surgissent dans ses œuvres apostoliques sur le plan socio-sanitaire, de la gestion et de la recherche sociale et biomédicale et l'éthique de l'environnement. Depuis longtemps déjà, des comités de bioéthique ( assistance, sociale, recherche) sont mis sur pied au sein de l'Ordre, dont certains ont acquis une grande expérience. L'Ordre a publié en 2000 la Charte de l'Ordre, qui présente les principes et les lignes directrices de notre institut en matière de bioéthique.

1.3 La Commission générale de bioéthique (CGB)

Au LXVI^ème chapitre général célébré en octobre 2006 à Rome, l'Ordre a jugé nécessaire de poursuivre les efforts de sensibilisation à la bioéthique dans toutes ses œuvres, car il est conscient de son importance et de la nécessité de former les frères et les collaborateurs dans ce domaine, pour répondre correctement aux grandes questions éthiques toujours plus nombreuses et complexes. Pour cette raison l'Ordre a approuvé la création d'une Commission générale de bioéthique (CGB) pour promouvoir la sensibilité éthique de nos frères et collaborateurs, surtout à travers la formation. Cette commission favorisera aussi la création de comités de bioéthique et s'engagera dans des activités de conseil et de coordination au niveau général de toutes les questions qui concernent la bioéthique.

Concrètement, la tâche assignée par le Chapitre, qui constitue la mission et l'objectif fondamental de la CGB, est la suivante :

"Créer à la Curie générale un organisme ou un observatoire pour réfléchir sur les questions de bioéthique au niveau de tout l'Ordre. Cet organisme pourra conseiller les provinces et collationner tout ce qui se vit dans l'Ordre en matière d'éthique et de bioéthique, diffuser le plus grand nombre d'informations possible, surtout aux provinces qui ne peuvent compter sur ce type de comité et qui doivent affronter des problèmes semblables." (Déclarations du LXVI^ème chapitre général, Bioéthique, 2).

Le chapitre général, célébré à Fatima en 2012, a réitéré cette option :

"Renforcer les commissions générale et provinciales d'éthique et de bioéthique pour assurer une formation et des prises de décisions adéquates en la matière dans tout l'Ordre." (Déclarations du LXVII ^ème chapitre général, Lignes d'action et priorités, Mission, III).

Le LXIX^ème Chapitre général tenu à Rome en 2019 a également consacré une section à l'importance de l'éthique, qui est incluse dans les lignes d'action.

Elaborer un code d'éthique de l'Ordre fondé sur notre mission à évangéliser le monde de la pauvreté, de la maladie et de la souffrance qui soit un guide pour les provinces qui l'adapteront à leur réalité locale. Ce code devra notamment contenir des recommandations concernant le respect pour la Création.

Renforcer l'éducation à la bioéthique, à l'éthique de la gestion économique et sociale, ainsi qu'à l'éthique de la recherche dans le cadre de la formation professionnelle et de la formation permanente.

Les œuvres de l'Ordre doivent être des espaces sécurisants pour tous, surtout les plus vulnérables.

Le Magistère de l'Eglise catholique, les principes et les orientations fondamentales de la Charte de l'Ordre, la réalité concrète des individus, ainsi que le dialogue éthique interdisciplinaire (théologique et moral, sciences de la santé et du comportement, législation et droit, usagers…), constituent le cadre fondamental pour le développement et l'activité de la CGB en particulier et de la bioéthique dans la vie de l'Ordre en général.

2. OBJECTIF GENERAL

La CGB a essentiellement pour mission de fournir des conseils et des orientations en matière de bioéthique ; de promouvoir et de coordonner les comités de bioéthique ; d'encourager la formation et la sensibilité éthique dans nos œuvres ; de proposer des lignes d'action, notamment dans des situations où des conflits pourraient surgir dans l'Ordre.

3. OBJECTIFS SPECIFIQUES

- Promouvoir la création et l'accompagnement de comités et/ou commissions de bioéthique dans l'Ordre, au niveau des provinces ou des œuvres.

- Promouvoir la formation permanente des frères et des collaborateurs dans les domaines de l'éthique et de la bioéthique en collaboration avec les responsables des Régions et de leurs groupes de travail respectifs en matière de bioéthique.

- Promouvoir le travail régional en coordination avec la Commission générale.

- La CGB élabore des documents en fonction des nouveaux besoins. En particulier en ce qui concerne l'éthique mondiale et les questions éthiques dans les domaines du travail de l'Ordre.

- Encourager la réflexion et l'étude de l'éthique, résultant de l'application de la Charte, au bénéfice de l'Ordre tout entier.

- Connaître le fonctionnement des comités de bioéthique de l'Ordre, ainsi que les réflexions, les recommandations et les lignes d'action fondamentales, en vue de leur coordination et de l'échange d'informations entre les provinces et les œuvres de l'Ordre.

- Donner au gouvernement général de l'Ordre des informations et des conseils en matière de bioéthique.

- Donner aux provinces et aux œuvres des conseil et des orientations en matière de bioéthique, notamment en présence de situations et de dilemmes éthiques conflictuels.

- Favoriser l'accès des provinces à la CGB par l'entremise du responsable de la commission, des conseillers généraux et des délégués responsables pour les régions de l'Ordre. A cette fin, les membres de la CGB auront pour tâche de suivre une ou plusieurs régions de l'Ordre. Le responsable de la CGB assurera la supervision de cette activité.

- Favoriser des espaces de relation avec les institutions ecclésiales, les instituts, les centres de recherche biomédicale de l'Ordre, notamment avec leurs comités d'éthique, afin de connaître, de coordonner et d'évaluer leurs critères éthiques qui sous-tendent leur agir.

- Promouvoir et participer aux congrès et aux rencontres de bioéthique organisés par l'Ordre ; donner sa vision et son évaluation sur les thèmes traités.

- Favoriser l'échange d'informations sur des questions de bioéthique au sein de l'Ordre.

4. METHODE

La méthode de travail de la CGB repose sur le dialogue interdisciplinaire comme préalable nécessaire pour aboutir à des décisions consensuelles, dans le respect des principes et des valeurs fondamentaux de l'Ordre. A défaut de l'unanimité, la CGB rend un avis majoritaire et le point de vue de la minorité figurera dans le compte-rendu.

La CGB dispose d'un secrétariat permanent auprès de la Curie générale de l'Ordre. Celui-ci :

· est dirigé par le responsable et coordonné par le secrétaire de la commission ;

· reçoit et conserve tous les documents envoyés par le provinces ;

· aide le responsable à élaborer l'ordre du jour des réunions et transmet la convocation au moins 60 jours avant la tenue de celle-ci ;

· aide le secrétaire dans la rédaction des comptes-rendus des réunions et dans l'élaboration de documents de réponse aux questions soumises à la commission ;

· facilite les contacts entre ses membres et les aide à assumer leur fonction de référent pour les régions de l'Ordre.

Le cas échéant, la CGB pourra convoquer des réunions extraordinaires avec des conseillers lorsque une consultation sur des questions particulièrement délicates le nécessite. Dans de telles circonstances, au lieu de réunir tous les membres de la commission, le responsable pourra convoquer certains membres de la CGB.

Au cas où la situation mentionnée plus haut surgirait, le secrétariat permanent pourra également se mettre en contact avec tous les membres de la commission par courrier électronique pour recueillir leurs avis et leurs évaluations.

La commission, par l'entremise du secrétariat, donnera des informations sur les congrès et les réunions en matière de bioéthique organisés par l'Ordre ou par d'autres institutions. Elle veillera à ce que un ou plusieurs membres de la CGB y participent.

Une base de données concernant l'éthique et la bioéthique sera mise en place afin de faire connaître le positionnement de l'Ordre dans ces domaines et de partager les réflexions, les recommandations, les lignes d'action et les décisions sur des cas concrets.

5. COMPOSITION

Les membres de la CGB, ainsi que son responsable, sont nommés par le Supérieur général.

Les membres de la commission auront une bonne connaissance de l'Ordre et une expérience dans le domaine de la bioéthique.

Le mandat de la CGB a une durée de six ans. Pour la période 2019-2024, ses membres sont les suivants :

Fr Joaquim Erra (Président)

Dr Salvino LEONE (Europe)

Sr Margarita BOFARULL (Europe)

Dr. Silvia OGER (Amérique Latine)

Fr Hugues ASSOU (Afrique)

Fr Pio Chang (Asie Pacifique)

Fr Robert Moore (WEONA)

Fr André SENE (Secrétaire)

Il y a aussi un comité opérationnel. La tâche du Comité sera de rendre le travail de la Commission plus fluide et plus immédiat et de contrôler sa mise en œuvre. Pour cette période de six ans, il est composé de :

Comité Opérationnel:

Fr Joaquim Erra (Président)

Dr Salvino LEONE

Sr Margarita BOFARULL

Fr André SENE (Secrétaire)

Le cas échéant et pour des thèmes spécifiques, d'autres experts en la matière pourront être invitées à participer aux réunions de la CGB.

6. LIEU DES REUNIONS

Il appartient au secrétaire de la commission de coordonner l'activité de la CGB du point de vue de l'organisation des réunions. Il prendra les mesures nécessaires pour assurer la disponibilité de salles de réunion, pour organiser le service de traduction et pour résoudre les problèmes logistiques liés aux activités de la commission.

7. CONVOCATION ET PERIODICITE DES REUNIONS

Il incombe au responsable de la commission de convoquer les réunions et d'élaborer l'ordre du jour. D'ordinaire la CGB se réunit deux fois par an à Rome, auprès de la Curie générale. Les réunions seront convoquées au moins 60 jours à l'avance.

8. PROCES -VERBAUX

Le secrétaire rédigera le procès-verbal de chaque réunion et le fera parvenir aux membres de la commission en temps voulu avant la réunion successive. Le secrétariat permanent assurera la conservation des procès-verbaux.

9. INFORMATIONS / COMMUNICATIONS

Toutes les informations concernant les travaux de la commission seront fournies dans la section de la page web de l'Ordre consacrée à la CGB. Un espace spécial sur le site Web est destiné à la publication et au partage de documents.

Le présent règlement est adopté par la CGB après approbation

du Conseil général de l'Ordre le 2020.